Certification : un certificat valable 3 ans
Audit initial
Le processus de certification débute avec l’envoi d’un document préalable, à renseigner par l’entreprise candidate, destiné à en comprendre le contexte, à déterminer la faisabilité de l'audit de certification et à le préparer.
L’audit initial se déroule en deux étapes :
- L’étape 1 consiste en une revue documentaire, pour vérifier que le système qualité est défini conformément à la norme (hors site) et que l'entreprise est prête à être auditée.
- L’étape 2 est la réalisation des entretiens sur site et le recueil de preuves d'audit.
L’audit sur site se déroule de la manière suivante :
- Réunion d’ouverture
- Entretiens avec les audités
- Réunion de clôture
Une fois l’audit terminé, l’auditeur rédige un rapport d’audit, composé d’un rapport et d’un relevé de constats comportant les éventuels écarts détectés (ainsi que les points forts, points sensibles, etc.).
Une fois le rapport rédigé, il est envoyé aux audités afin qu’ils proposent des actions correctives aux écarts détectés. Une fois les propositions d’action validées par l’auditeur, le rapport d’audit est soumis au comité de décision qui statue sur l’obtention (ou la non-obtention) de la certification.
En cas de décision positive, un certificat est émis pour 3 ans, impliquant un audit de surveillance annuel (et un audit de renouvellement au bout de 3 ans).
Cas particulier pour le référentiel NFK 11-112 : l'audit initial ne comporte qu'une seule étape et il n'y a qu'un audit de surveillance à 18 mois.
Dans le cadre d'une certification ou attestation de conformité au référentiel choisi, la société bénéficie d’un droit d’usage du logo ou de la marque Atalia, sous certaines conditions.
Audit annuel de suivi
Lors de cet audit de surveillance l'auditeur observe une partie des exigences du référentiel notamment sur les aspects sensibles constatés lors du précédent et sur les aspects liés au pilotage. Les dispositions opérationnelles et administratives de l'audit sont les mêmes que pour un audit initial.
Audit de renouvellement
A l’issue des trois ans de certification, un audit de renouvellement est réalisé pour conserver la certification. Les dispositions opérationnelles et administratives sont les mêmes que pour un audit initial.
Un non-respect des exigences contractuelles ou requises peut engendrer le retrait, la suspension ou la réduction du périmètre de certification.